Déposée le 6 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PAPETHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP domicilié(e) Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2277315) - 59770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 311 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2277315) - 75001 - France.
La marque LA PAPETHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEPAP société à responsabilité limitée - Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2277315) - 59770 - France - SIREN 331311761
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2277315) - 75001 - France
Inscription - Changement de dénomination n°13703 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277315 - Publication au BOPI 2004-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription - Transmission de propriété n°35015 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°34017 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2042077 - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 8 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596551 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597637 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28
Inscription le 26 juin 2014 - Concession de licence n°626131 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26
Inscription le 26 juin 2014 - Concession de licence n°626130 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26
Inscription le 26 juin 2014 - Concession de licence n°626129 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26
Inscription le 10 juillet 2014 - Concession de licence n°627027 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 21 juillet 2014 - Concession de licence n°627436 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 11 septembre 2014 - Concession de licence n°631126 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Inscription le 11 septembre 2014 - Concession de licence n°631125 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs, notamment machines électroniques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, notamment papier, livres, machines et matériel de bureau.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie, notamment articles scolaires en cuir.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os , ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques notamment mobilier.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements; ornements et décoration pour arbres de Noël notamment jeux éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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